Dans un monde de plus en plus mobile, la question du transfert transfrontalier du patrimoine revêt une importance capitale. Les étrangers qui résident en Suisse ou y détiennent des biens patrimoniaux sont confrontés, en cas de succession, non seulement à la complexité du droit successoral suisse, mais aussi à des implications internationales, à des particularités fiscales et à des différences culturelles. Cet ouvrage offre un guide complet et pratique qui va bien au-delà d'une simple présentation juridique.
Cet ouvrage présente de manière systématique et compréhensible les principes fondamentaux du droit successoral suisse, explique la succession légale, les possibilités de libéralité et les limites imposées par le droit à la réserve héréditaire. Une attention particulière est accordée aux défis spécifiques auxquels sont confrontés les étrangers: le choix du droit applicable, la reconnaissance des testaments étrangers, le traitement fiscal des successions internationales et l'optimisation de la succession patrimoniale.
Grâce à de nombreuses informations pratiques, des exemples concrets et des recommandations claires, cet ouvrage offre une approche structurée de la planification successorale. Il traite également des évolutions actuelles telles que la réforme du droit à la réserve héréditaire, l'importance croissante des successions numériques et les exigences particulières en matière de succession d'entreprise.
Cet ouvrage s'adresse aux étrangers domiciliés ou possédant des biens en Suisse, à leurs proches ainsi qu'aux conseillers qui souhaitent assister leurs clients de manière compétente dans l'organisation de leur succession. Alliant profondeur scientifique et proximité avec la pratique, il constitue une base précieuse pour des solutions juridiquement sûres, mûrement réfléchies et adaptées à chaque cas particulier.
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1re édition 2025